Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plaisirs de France Plaisirs du goût
TOP ALLIANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4008583
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/05/2023
Plaisirs de France Plaisirs du goût de TOP ALLIANCE

Présentation de la marque Plaisirs de France Plaisirs du goût

Déposée le 30 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Plaisirs de France Plaisirs du goût » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP ALLIANCE domicilié(e) Z.A.C. DE BORDEVIEILLE - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 527 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOP ALLIANCE, M. HEL HERVE domicilié(e) Z.A.C. DE BORDEVIEILLE - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France.

La marque Plaisirs de France Plaisirs du goût a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plaisirs de France Plaisirs du goût est expirée depuis le 30 mai 2023.

TOP ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOUNDMAX , Les paysans Sud de France , Plaisirs Bio , ALLIANCE TOP ELECTROMENAGER , Les paysans du Sud Ouest. , Gamme BIOTOP , GAMME ECOTOP'


TOP ALLIANCE, S.A.S. - Z.A.C. DE BORDEVIEILLE - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France - SIREN 412527723


TOP ALLIANCE, M. HEL HERVE - Z.A.C. DE BORDEVIEILLE - 82500 - BEAUMONT DE LOMAGNE - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Fruits et légumes frais tous les produits précités étant d'origine française ou produits en France.